GUIDE DU PORTEUR DE PROJET

Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur le programme européen LEADER Ardèche³ sans avoir jamais osé le demander...

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Une lecture incontournable pour tout porteur de projet s'engageant dans une demande de subvention LEADER.

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Et déjà sûrement de nombreuses réponses à toutes vos questions...

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• Le programme européen LEADER Ardèche³

  • LEADER, qu’est-ce c’est ?

• J’ai un projet

  • Les préalables à savoir avant de solliciter une subvention européenne du programme LEADER

• Puis-je prétendre à une subvention LEADER ?

  • L’éligibilité géographique

  • L’éligibilité temporelle

  • L’éligibilité stratégique

• Quelles sont les règles de financement ?

  • Les principes d’intervention du fonds européen FEADER

  • Les modalités d’intervention du programme LEADER Ardèche³

  • La règlementation des aides d’Etat

• Quel est le circuit d'un dossier ?

• Comment constituer mon dossier ?

  • Le Guichet Unique Service Instructeur (GUSI)

  • L’accompagnement

  • Le dossier de demande de subvention

  • Les points d’attention particuliers

• Qui décide de la recevabilité de mon dossier et comment ?

  • L’instance décisionnelle : le Comité de programmation

  • Les étapes jusqu'à la sélection

• Quelles sont mes obligations une fois la subvention obtenue ?

  • Le suivi du projet

  • Les obligations de publicité

  • Le paiement de la subvention FEADER

  • Les points de vigilance

  • Les obligations après le versement

• Qui contacter ?

  • Comment prendre contact ?

  • Le service LEADER

• Glossaire et définitions importantes