GUIDE DU PORTEUR DE PROJET

Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur le programme européen LEADER Ardèche³ sans avoir jamais osé le demander...

Une lecture incontournable pour tout porteur de projet s'engageant dans une demande de subvention LEADER.

Et déjà sûrement de nombreuses réponses à toutes vos questions...

  • Le programme européen LEADER Ardèche³

    • LEADER, qu’est-ce c’est ?

  • J’ai un projet

    • Les préalables à savoir avant de solliciter une subvention européenne du programme LEADER

  • Puis-je prétendre à une subvention LEADER ?

    • L’éligibilité géographique

    • L’éligibilité temporelle

    • L’éligibilité stratégique

  • Quelles sont les règles de financement ?

    • Les principes d’intervention du fonds européen FEADER

    • Les modalités d’intervention du programme LEADER Ardèche³

    • La règlementation des aides d’Etat

  • Quel est le circuit d'un dossier ?

  • Comment constituer mon dossier ?

    • Le Guichet Unique Service Instructeur (GUSI)

    • L’accompagnement

    • Le dossier de demande de subvention

    • Les points d’attention particuliers

  • Qui décide de la recevabilité de mon dossier et comment ?

    • L’instance décisionnelle : le Comité de programmation

    • Les étapes jusqu'à la sélection

  • Quelles sont mes obligations une fois la subvention obtenue ?

    • Le suivi du projet

    • Les obligations de publicité

    • Le paiement de la subvention FEADER

    • Les points de vigilance

    • Les obligations après le versement

  • Qui contacter ?

    • Comment prendre contact ?

    • Le service LEADER

  • Glossaire et définitions importantes

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